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Accueil > Actualités > Calendrier d'appels à projet pour création / extension et transformation d'établissements et de services

Calendrier d'appels à projet pour création / extension et transformation d'établissements et de services

Paris (75)
Seine et Marne (77)
Yvelines (78)
Essonne (91)
Hauts de Seine (92)
Seine Saint Denis (93)
Val de Marne (94)
Val d'Oise (95)

Paris (75)

	Calendrier prévisionnel indicatif 2013 d'appels à projets conjoints de l'ARS-CG75 pour la création d'ESMS Texte du 15/02/2013 Recueil des Actes administratifs Il s'agit d'un calendrier modificatif qui reporte des projets en 2013 prévus initialement en 2012....	Arrêté
	Mis à jour le : 22/02/2013	Lire la suite>>

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France Texte du 15/06/2012 Recueil des Actes administratifs L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...	Arrêté
	Mis à jour le : 21/06/2012	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel indicatif 2012 d'appels à projets conjoints de l'ARS IdF et du CG de Paris pour la création d'ESMS Texte du 07/06/2012 Recueil des Actes administratifs Un arrêté du 7 juin 2012 fixe le calendrier prévisionnel conjoint ARS IdF-Paris 2012 prévoyant la création d'établissements sociaux et médico-sociaux....	Arrêté
	Mis à jour le : 13/06/2012	Lire la suite>>

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Seine et Marne (77)

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

	DDCS 77 : Calendrier prévisionnel 2012-2013 de création de places de CADA Texte du 13/11/2012 Recueil des Actes administratifs La DDCS du 77 prévoit de lancer un appel à projet en novembre 2012 pour la création de places de CADA. ...	Arrêté
	Mis à jour le : 21/11/2012	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France Texte du 15/06/2012 Recueil des Actes administratifs L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...	Arrêté
	Mis à jour le : 21/06/2012	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel 2012-2013 conjoint du CG 77 et de la Préfecture du 77 pour la création d'établissements sociaux et médico-sociaux Le calendrier prévoit la création des établissements suivants : Premier semestre 2012 : Création d'un service d'Action Educativ...	Arrêté
	Mis à jour le : 23/03/2012	Lire la suite>>

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Yvelines (78)

	CG 78 - Calendrier prévision 2013 des appels à projet secteur protection de l'enfance Texte du 20/11/2012 Le Conseil Général des Yvelines prévoit pour 2013 la création d'un service de prévention spécialisé sur Poissy. Ce calendrier est prévisionnel. Il ...	Arrêté
	Mis à jour le : 15/01/2013	Lire la suite>>

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

	Calendrier 2012 d'appels à projets conjoints ARS - Département des Yvelines pour la création de 3 EHPAD Texte du 01/08/2012 Un arrêté du 1er août 2012 fixe le calendrier prévisionnel des appels à projets conjoints ARS IdF- Département des Yvelines pour le second semestre 20...	Arrêté
	Mis à jour le : 24/08/2012	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France Texte du 15/06/2012 Recueil des Actes administratifs L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...	Arrêté
	Mis à jour le : 21/06/2012	Lire la suite>>

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Essonne (91)

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France Texte du 15/06/2012 Recueil des Actes administratifs L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...	Arrêté
	Mis à jour le : 21/06/2012	Lire la suite>>

	CG 91 - Calendrier indicatif des appels à projets pluriannuels relevant de la compétence exclusive du Conseil général de l'Essonne, pour la création d'ESMS Texte du 06/02/2012 Recueil des Actes administratifs Le Conseil Général de l'Essonne a publié un arrêté du 6 février 2012 fixant le calendrier prévisionnel indicatif des projets pluriannuels pour la c...	Arrêté
	Mis à jour le : 16/03/2012	Lire la suite>>

	Calendrier indicatif des appels à projets pluriannuels du Conseil général de l’Essonne pour la création de services sociaux et médico-sociaux dans le champ de la prévention ou de la protection de l’enfance Texte du 14/09/2011 Recueil des Actes administratifs Il s'agit d'un calendrier pluri-annuel pour le second semestre 2011 et le 1er semestre 2012. ...	Arrêté
	Mis à jour le : 07/10/2011	Lire la suite>>

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Hauts de Seine (92)

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France Texte du 15/06/2012 Recueil des Actes administratifs L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...	Arrêté
	Mis à jour le : 21/06/2012	Lire la suite>>

	CG 92 - Modification du calendrier prévisionnel 2011 des appels à projets pour la création d'établissements sociaux et médico-sociaux Texte du 10/08/2011 Arrêté modificatif du calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'établissement sociaux et médico-sociaux dans les Hauts de Sei...	Arrêté
	Mis à jour le : 07/10/2011	Lire la suite>>

	Calendrier indicatif des appels à projets de l'ARS sur les 8 départements franciliens au second semestre 2011 Document du 23/08/2011 L'ARS IDF vient de publier le calendrier 2011 (2ème semestre) des appels à projets relevant de son autorité exclusive. Ces appels à projets concernent la mise en place de 59 équipes spécialisées Alzheimer à domicile pour personnes âgées répartie...	Note d'information
	Mis à jour le : 23/08/2011	Lire la suite>>

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Seine Saint Denis (93)

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France Texte du 15/06/2012 Recueil des Actes administratifs L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...	Arrêté
	Mis à jour le : 21/06/2012	Lire la suite>>

	Calendrier indicatif des appels à projets de l'ARS sur les 8 départements franciliens au second semestre 2011 Document du 23/08/2011 L'ARS IDF vient de publier le calendrier 2011 (2ème semestre) des appels à projets relevant de son autorité exclusive. Ces appels à projets concernent la mise en place de 59 équipes spécialisées Alzheimer à domicile pour personnes âgées répartie...	Note d'information
	Mis à jour le : 23/08/2011	Lire la suite>>

	DDCS 93 : Calendrier prévisionnel 2011 des appels a projets sociaux ou medico- sociaux, pour les projets de création, de transformation ou d'extension d'ESMS Texte du 11/07/2011 Parution du calendrier prévisionnel de la DDCS 93 pour l'année 2011. Vous trouverez l'arrêté en pièce jointe. ...	Arrêté
	Mis à jour le : 27/07/2011	Lire la suite>>

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Val de Marne (94)

	Calendrier d'appel à projet CG 94 - Ouverture de places de SAVS Texte du 15/03/2013 Recueil des Actes administratifs Le Conseil Général du Val de Marne prévoit de lancer un appel à projet en 2014 pour l'ouverture de places de SAVS soit par création, soit par exten...	Arrêté
	Mis à jour le : 30/04/2013	Lire la suite>>

	Calendrier d'appel à projets conjoint ARS/CG94 pour 3 EHPAD, 1 FAM, et 2 SAMSAH Texte du 02/04/2013 Recueil des Actes administratifs Le CG 94 et l'Ars IDF publie un calendrier d'appel à projet conjoint pour la création d'établissements pour personnes âgées et personnes handicapées...	Arrêté
	Mis à jour le : 11/04/2013	Lire la suite>>

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

	CG 94 / Préfecture 94 - Calendrier prévisionnel d'appels à projet Texte du 01/08/2012 Recueil des Actes administratifs Le Conseil Général et la préfecture du Val de Marne ont publié conjointement un calendrier prévisionnel de création d'établissements pour le dernie...	Arrêté
	Mis à jour le : 04/09/2012	Lire la suite>>

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Val d'Oise (95)

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France Texte du 15/06/2012 Recueil des Actes administratifs L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...	Arrêté
	Mis à jour le : 21/06/2012	Lire la suite>>

	Calendrier indicatif des appels à projets de l'ARS sur les 8 départements franciliens au second semestre 2011 Document du 23/08/2011 L'ARS IDF vient de publier le calendrier 2011 (2ème semestre) des appels à projets relevant de son autorité exclusive. Ces appels à projets concernent la mise en place de 59 équipes spécialisées Alzheimer à domicile pour personnes âgées répartie...	Note d'information
	Mis à jour le : 23/08/2011	Lire la suite>>

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