Unir les Associations pour développer les solidarités en Île-de-France
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Autres actualités
Plan Alzheimer : modalités de mise en œuvre de la généralisation des MAIA
Texte du 10/01/2012


Par circulaire en date du 10 janvier 2012 la CNSA, la DGCS et la DGOS précisent les modalités de mise en œuvre des 100 nouvelles MAIA dont la créat...


Circulaire
Mis à jour le : 26/01/2012 Lire la suite>>
Bilan de mise en œuvre du plan de développement des soins palliatifs 2008-2012
Document du 10/01/2012
Un état d’avancement au 31 décembre 2010 a été présenté le 10 janvier par le professeur Régis Aubry dernier en Comité national de suivi du programme de développement des soins palliatifs 2008-2012....

Compte-rendu
Mis à jour le : 24/01/2012 Lire la suite>>
Commission "personnes handicapées" du 11 janvier 2012
Document du 23/01/2012
La commission "établissements et services pour personnes handicapées" de l'URIOPSS Ile de France s'est réunie le 11 janvier 2012....

Communiqué de presse
Mis à jour le : 23/01/2012 Lire la suite>>
Cahier des charges des agréments services à la personne nouvelle génération
Texte du 26/12/2011


Depuis la parution des décrets du 22 septembre qui a supprimé les deux régimes d'agrément simple et qualité. Il n'existe plus qu'un seul agrément pour...

Arrêté
Mis à jour le : 23/01/2012 Lire la suite>>
Agenda des instances de la démocratie sanitaire en Ile de France
Document du 28/09/2011
L'ARS IDF tient à jour l'agenda des instances de concertation créées par la loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires : CRSA et conférences de territoires....

Note d'information
Mis à jour le : 19/01/2012 Lire la suite>>
Conférences de territoires : compte rendus

Vous trouverez ci-joint les compte-rendus des conférences de territoires.

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Compte-rendu
Mis à jour le : 19/01/2012 Lire la suite>>
Surveillance de la qualité de l’air intérieur, nouvelle obligation pour certains établissements médico-sociaux
Texte du 02/12/2011


Le décret du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public fixe la lis...


Décret
Mis à jour le : 19/01/2012 Lire la suite>>
Taux d'évolution des prix des services d'aide à domicile agréés qualité pour l'exercice 2012
Texte du 04/01/2012


Le taux d'évolution des prix des services d'aide à domicile ayant opté pour le régime de l'agrément qualité est plafonné à 2,4% au titre de l'année 20...

Arrêté
Mis à jour le : 12/01/2012 Lire la suite>>
Difficultés économiques et réforme de la tarification des services d'aide à domicile, publication du rapport de Bérangère Poletti
Document du 10/01/2012
Bérangère Poletti, Députée des Ardennes, qui avait été missionnée par Roselyne Bachelot-Narquin pour établir un bilan des difficultés économiques des services d'aide à domicile et formuler des propositions de réforme de la tarification a remis le 10 janvie...

Analyse - synthèse de documents
Mis à jour le : 11/01/2012 Lire la suite>>
LFSS 2012 : synthèse et observations de l'Uniopss
Texte du 22/12/2011


La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2012 a été publiée au Journal Officiel du 22 décembre dernier. Le Conseil constitutionnel ava...

Loi
Mis à jour le : 05/01/2012 Lire la suite>>
Recomposition du centre de ressources pour le handicap rare
Texte du 14/12/2011


Par arrêté du 14 décembre 2011, la DGCS autorise le GCSMS dénommé "Groupement national de coopération handicaps rares" à exercer des missions communes...

Arrêté
Mis à jour le : 05/01/2012 Lire la suite>>
Modalités d'attribution des crédits du fonds d'aide à la restructuration des services d'aide à domicile
Texte du 19/12/2011


La DGCS a diffusé le texte de la circulaire précisant les modalités d'attribution des aides du fonds de restructuration des services d'aide à domic...


Circulaire
Mis à jour le : 05/01/2012 Lire la suite>>
Avis rendu par la commission de sélection AAP conjointe ARS IdF- CG75 pour la création d'un FAM de 14 Places
Texte du 13/12/2011


La commission a établi un classement des candidatures en réponse à l'appel à projet pour la création d'un Foyer d'Accueil Médicalisé de 14 places p...


Autre texte de droit
Mis à jour le : 21/12/2011 Lire la suite>>
Avis rendu par la commission de sélection AAP conjointe ARS IdF- CG75 pour la création d'un FAM de 38 places
Texte du 13/12/2011


La commission a établi un classement des candidatures en réponse à l'appel à projet pour la création d'un Foyer d'Accueil Médicalisé de 38 places p...


Autre texte de droit
Mis à jour le : 21/12/2011 Lire la suite>>
CG 92 : Avis de classement dans le cadre de l’appel à projet social ou médico-social en vue de la création d’une structure d’hébergement à caractère expérimental pour l’accueil des personnes handicapées adultes
La commission d'appel à projet social ou médico-social du Conseil Général des Hauts de Seine s'est réuni le 21 octobre 2011 et a émis un avis de classement dans le cadre de l’appel à projet social ou médico-social en vue de la création d’une structure d’h...

Appel à projet
Mis à jour le : 20/12/2011 Lire la suite>>
Avis rendu par la commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour la création à Paris d’un SAVS destiné aux personnes handicapées
Texte du 03/12/2011


La commission a établi un classement pour la création d'un SAVS pour les personnes handicapées à Paris....

Autre texte de droit
Mis à jour le : 02/12/2011 Lire la suite>>
L'ARS IDF adopte un PRIAC "transitoire" sur 2011-2013
Document du 18/11/2011
Le Directeur général de l'Agence régionale de santé d'Ile de France a arrêté le PRIAC transitoire 2011-2013 le 19 octobre dernier....

Note d'information
Mis à jour le : 18/11/2011 Lire la suite>>
Compte rendu commission "personnes handicapées" du 12 octobre 2011
Document du 17/11/2011
La commission "établissements et services pour personnes handicapées" de l'URIOPSS Ile de France s'est réunie le 12 octobre 2011....

Compte-rendu
Mis à jour le : 17/11/2011 Lire la suite>>
DDCS 77 : composition de la commission de sélection d'appel à projet social
Texte du 21/10/2011

Recueil des Actes administratifs
Cet arrêté de la préfécture de la Seine et Marne fixe la composition de la commission de sélection des appels à projets pour les établissements : CHRS...

Arrêté
Mis à jour le : 14/11/2011 Lire la suite>>
ARS Ile de France : Composition de la commission de sélection des appels à projets sociaux ou médico-sociaux
Texte du 28/10/2011


Vous trouverez ci-joint l'arrêté de composition de la commission de sélection d'appel à projet sociaux ou médico-sociaux

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Arrêté
Mis à jour le : 10/11/2011 Lire la suite>>