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Autres actualités
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| Agenda des instances de la démocratie sanitaire en Ile de France
Document du 28/09/2011
L'ARS IDF tient à jour l'agenda des instances de concertation créées par la loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires : CRSA et conférences de territoires....
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Note d'information
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Mis à jour le : 19/01/2012 |
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| Conférences de territoires : compte rendus
Vous trouverez ci-joint les compte-rendus des conférences de territoires. ...
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Compte-rendu
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Mis à jour le : 19/01/2012 |
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| Intérêt économique du tarif soins global : l'IGAS propose la relance sous conditions
Document du 18/01/2012
La Mission IGAS a publié son rapport sur l'évaluation de l'option tarif soins global qui lui avait été commandité par la lettre de mission du 23 février 2011. Cette Mission a été confiée à Nathalie DESTAIS, Vincent RUOL et Michel THIERRY qui propose de rel...
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 19/01/2012 |
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| Surveillance de la qualité de l’air intérieur, nouvelle obligation pour certains établissements médico-sociaux
Texte du 02/12/2011
Le décret du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public fixe la lis...
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Décret
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Mis à jour le : 19/01/2012 |
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| LFSS 2012 : synthèse et observations de l'Uniopss
Texte du 22/12/2011
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2012 a été publiée au Journal Officiel du 22 décembre dernier. Le Conseil constitutionnel ava...
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Loi
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Mis à jour le : 05/01/2012 |
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| Appel à projets AGIRC-ARRCO pour l’accès aux soins des personnes handicapées vieillissantes :
Document du 15/12/2011
Accéder aux dispositifs de prévention, de dépistage ou de soins peut s’avérer difficile pour une personne handicapée qui prend de l’âge. Une situation d’autant plus problématique qu’elle peut mener à une remise en cause de son autonomie. Partant de cett...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 20/12/2011 |
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| Fiche pratique du Cnar - Comprendre l'environnement, un "point de passage obligé" dans l'analyse de la viabilité des activités associatives
Document du 12/12/2011
L’analyse de la viabilité des activités et de l’emploi repose en partie sur la compréhension de l’environnement ou, plus précisément, sur l’analyse de l’inscription du projet dans l’environnement : il s’agit d’analyser d’abord d’analyser globalement commen...
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Fiche technique - fiche pédagogique
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Mis à jour le : 13/12/2011 |
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| Fixation des crédits affectés au financement des dépenses d’animation et de prévention et les frais d’études en faveur des personnes âgées dépendantes dans le budget de la CNSA
Texte du 29/11/2011
Le présent arrêté fixe la fraction des crédits affectés au sein du budget de la CNSA au financement des dépenses d'animation et de prévention en faveu...
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Arrêté
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Mis à jour le : 12/12/2011 |
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| Evaluation interne et externe des ESMS : mode d’emploi
Texte du 21/10/2011
La DGCS précise le processus d’évaluation interne et externe auquel sont astreints les établissements et services sociaux et médio-sociaux....
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Circulaire |
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Mis à jour le : 08/12/2011 |
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| Le Gouvernement approuve par l’arrêté du 25 novembre 2011, l’avenant n°3 à la convention nationale des infirmières et des infirmiers libéraux (IDEL)
Texte du 25/11/2011
L’UNCAM et les syndicats représentatifs des infirmiers libéraux ont conclu un nouvel avenant prévoyant des mesures portant sur la valorisation des ...
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Arrêté
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Mis à jour le : 07/12/2011 |
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| Les personnes âgées en institution. Dossier de la DREES
Document du 01/12/2011
La DRESS publie dans ses dossiers Solidarité et Santé les résultats du volet Pathologies et morbidité de l'enquête réalisée par la DREES dans les EHPA en 2007....
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 07/12/2011 |
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| L'ARS IDF adopte un PRIAC "transitoire" sur 2011-2013
Document du 18/11/2011
Le Directeur général de l'Agence régionale de santé d'Ile de France a arrêté le PRIAC transitoire 2011-2013 le 19 octobre dernier....
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Note d'information
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Mis à jour le : 18/11/2011 |
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| DDCS 77 : composition de la commission de sélection d'appel à projet social
Texte du 21/10/2011
Recueil des Actes administratifs
Cet arrêté de la préfécture de la Seine et Marne fixe la composition de la commission de sélection des appels à projets pour les établissements : CHRS...
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Arrêté
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Mis à jour le : 14/11/2011 |
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| ARS Ile de France : Composition de la commission de sélection des appels à projets sociaux ou médico-sociaux
Texte du 28/10/2011
Vous trouverez ci-joint l'arrêté de composition de la commission de sélection d'appel à projet sociaux ou médico-sociaux ...
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Arrêté
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Mis à jour le : 10/11/2011 |
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 | Modification du calendrier d'appels à projets 2011 CG 75
Texte du 25/10/2011
Cet arrêté vient modifier le calendrier prévisionnel 2011 du département de Paris fixé par un arrêté du 9 février 2011. Vous trouverez le calendrier e...
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Arrêté
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Mis à jour le : 04/11/2011 |
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| Financement de la santé et fongibilité des fonds d’intervention de l’ARS
Document du 11/10/2011
Dans le cadre de la Commission permanente du 11.10.2011 de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie, Patrick Olivier, Directeur de la stratégie à l’ARS a présenté l’organisation de l’allocation des ressources issue de la loi d...
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Note d'information
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Mis à jour le : 21/10/2011 |
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| Appel à projets : "un chez soi d’abord"
La Délégation Interministérielle à l'Hébergement et à l'Accès au Logement (DIHAL) a lancé un programme expérimental national ayant pour but de permettre à des personnes sans logement et atteintes de pathologie(s) mentale(s) d'être logées e...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 21/10/2011 |
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| L'ARS IdF publie le Plan Stratégique Régional de Santé (PSRS) 2011-2016
Texte du 11/10/2011
L'ARS a publié par arrêté le plan stratégique régionale de santé d'Ile de france. Claude Evin présente sur le
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Arrêté
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Mis à jour le : 19/10/2011 |
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| Comité de pilotage du Schéma Régional de l'Organisation Médico-Sociale (SROMS) - 10 octobre 2011
Document du 11/10/2011
Le comité de pilotage du Schéma régional de l'organisation médico-sociale (SROMS) s'est réuni le 10 octobre à l'ARS IDF....
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Compte-rendu
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Mis à jour le : 11/10/2011 |
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| Clos le 7 décembre 2011- Appel à projet - Département de Paris - Création de cinquante places d’accueil pour grands adolescents confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance de Paris
Document du 07/10/2011
Le Département de Paris a publié un avis d'appel à projet le 7 octobre 2011. Il a pour objet la création de cinquante places d'accueil pour grands adolescents confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance de Paris. Vous trouverez en pièces jointes l'avis d'appel...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 07/10/2011 |
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