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A la une
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| Conférences de territoires : compte rendus
Vous trouverez ci-joint les compte-rendus des conférences de territoires. ...
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Compte-rendu
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Mis à jour le : 19/01/2012 |
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| CLOS LE 10 NOVEMBRE 2011 - Appel à projet DDCS 78 - Appel à projet social 2011 relatif à la création d'un service mandataire judiciaire à la protection des majeurs
Texte du 09/09/2011
Recueil des Actes administratifs
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif à l'appel à projet pour la création d'un service mandataire judiciaire à la protection des majeurs dans le...
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Arrêté
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Mis à jour le : 28/09/2011 |
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| CLOS LE 28.11.2011 - 92 : Avis d'appel à projet pour la création d'une structure d'hébergement pour étudiants handicapés
Appel à projet pour la création d'une structure d'hébergement pour étudiants handicapés.
À compter du 27 septembre 2011, le cahier des charges est envoyé gratuitement sur demande écrite, dans un délai de huit jours, à l’adresse men...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 28/09/2011 |
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| CLOS 31.10.2011 - Avis d'appel à projets pour la création d'Équipes Spécialisées Alzheimer (ESA) à domicile en Région Ile- de- France
Document du 26/08/2011
Avis d'appel à projet de l'ARS Ile de France pour la création d'Équipes Spécialisées Alzheimer (ESA) à domicile en Région Ile- de- France.
Date limite de réception ou ...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 31/08/2011 |
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 | Calendrier indicatif des appels à projets de l'ARS sur les 8 départements franciliens au second semestre 2011
Document du 23/08/2011
L'ARS IDF vient de publier le calendrier 2011 (2ème semestre) des appels à projets relevant de son autorité exclusive.
Ces appels à projets concernent la mise en place de 59 équipes spécialisées Alzheimer à domicile pour personnes âgées répartie...
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Note d'information
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Mis à jour le : 23/08/2011 |
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| Composition de la commission d'appel à projet social ou médico-social ARS IdF - Département de Paris - DASES
Texte du 01/07/2011
Vous trouverez ci-joint l'arrêté des membres siégeant à la commission d'appels à projet social ou médico-social Ars Ile de France - Département de Par...
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Arrêté
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Mis à jour le : 07/07/2011 |
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| CLOS LE 21.09.2011 - Appel à projet CG 75 (DASES) pour la création d'un SAVS pour handicapés visuels
Département de Paris (DASES) lance un appel à projet pour la création d'un SAVS pour personnes handicapées visuelles. La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 21 septembre 2011.
Pour recevoir le cahier des c...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 07/07/2011 |
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| Composition de la CRSA Ile de France
Texte du 09/06/2011
Vous trouverez en pièce jointe l'arrêté ...
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Arrêté
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Mis à jour le : 07/07/2011 |
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| CLOS LE 16.09.2011 - Appel à projet CG 75-ARS IdF pour la création d'une Petite Unité de Vie sur Paris
L'ARS Ile de France et le Département de Paris lancent conjointement un appel à projet pour la création d'une petite Unité de Vie de 21 places pour personnes âgées dépendantes sur la ZAC Bédier (13ème arrondissement)
La date limite de dépôt des d...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 28/06/2011 |
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| CLOS LE 16.09.2011 - Appels à projet CG 75-ARS IdF pour la création de 2 FAM sur Paris
L'ARS Ile de France et le Département de Paris lancent conjointement deux appels à projet pour la création de deux Foyers d'Accueil Médicalisé :
- 1 FAM de 38 places pour personnes souffrant de maladie chronique et invalidante et personnes accidentée...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 28/06/2011 |
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| Territoires de santé : douze ARS choisissent le département
Document du 26/05/2011
A l’heure où les conférences de territoires s’installent et les travaux sur les schémas d’organisations des soins et les schémas régionaux de l’organisation médico-sociale sont lancés, l’Uniopss fait le point sur les territoires arrêtés par les Agences ...
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 26/05/2011 |
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| Mise en place des Schémas Régionaux de l’Organisation Médico Sociale (SROMS) : la CNSA et la DGCS publie un guide méthodologique
Document du 03/01/2011
Les ARS doivent élaborer d’ici septembre 2011 un projet régional de santé qui intègre un Schéma Régional de l’Organisation Médico Sociale (SROMS) établi au regard des priorités des schémas départementaux d’équipements sociaux et médico-sociaux. Afin de sou...
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 17/01/2011 |
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| Plan Stratégique Régional de Santé / Guide méthodologique
Document du 29/10/2010
Cette version est une version de travail du guide destinée aux ARS dans la construction du Plan Stratégique Régional de Santé (PSRS).
Voir également, la fiche 58747 sur la trame de projet de santé élaborée par le RNOGCS
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 17/01/2011 |
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| Circulaire du 28 décembre 2010 relative à la procédure d’appel à projet et d’autorisation des ESMS
Document du 06/01/2011
Veuillez trouver en fichier joint la circulaire de la DGCS, qui précise les nouvelles règles d'autorisation des ESMS et lieux de vie et d’accueil et notamment la nouvelle procédure d'appel à projet, ainsi que le commentaire rédigé par le réseau U...
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Note d'information
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Mis à jour le : 06/01/2011 |
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| Observations de l'Uniopss sur le projet de circulaire appel à projet des ESMS
Document du 07/12/2010
L'Uniopss a fait connaitre début et mi-décembre ses observations et propositions d'évolution de la circulaire appel à projet.
Fin novembre, la DGCS a soumis à la concertation un projet de circulaire sur la nouvelle procédure d’autorisation des ét...
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Prise de position
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Mis à jour le : 22/12/2010 |
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| Guide méthodologique de la DGOS sur les SROS PRS soumis à concertation
Document du 29/10/2010
Première version du guide de la DGOS relatif à l'élaboration des schémas régionaux d'organisation des soins dans le cadre des projets régionaux de santé soumise à concertation....
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 01/12/2010 |
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| La loi HPST à l'hôpital, les clés pour comprendre
Document du 15/11/2010
Le guide intitulé "La loi HPST à l'hôpital, les clés pour comprendre", publié par le ministère de la Santé et l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap), vise à permettre aux professionnels concernés...
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 15/11/2010 |
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| Décret appels à projet : lettre du Président de l'Uniopss aux membres du Gouvernement
Document du 07/10/2010
L'Uniopss fait part aux ministres de ses demandes d'évolution du décret du 26 juillet 2010.
Vous trouverez en fichier joint le courrier adressé par le Président de l'Uniopss à plusieurs membres du Gouvernement portant sur le décret du 26 juillet...
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Courrier
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Mis à jour le : 11/10/2010 |
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